PRÊT DU VEHICULE 9 PLACES

OPEL VIVARO
CONDITIONS DE PRÊT DU VEHICULE 9 PLACES, EQUIPE DE CHAINES POUR LA MONTAGNE

• Prêt uniquement par les salariés Sidel B&S.
• Seuls les actifs peuvent emprunter le véhicule 9 places.
• Le salarié devra fournir une photocopie de son permis de conduire.
• Le salarié est le seul responsable vis-à-vis du CSE en cas de litige.
• Avant chaque départ, le véhicule sera contrôlé sur le parking du CSE par un élu du CSE et le salarié emprunteur.
• 2 chèques de caution (du même nom que le salarié loueur) seront demandés comme indiqué ci-dessous.
• 1 chèque de caution (montant de la franchise de l’assurance) de 380 € lié aux dégâts occasionnés au véhicule en cas d’incidents mineur (rayures, petite bosse, …) ou majeur.

• 1 chèque de caution de 150 € lié à l’état de propreté du véhicule.
• Il n’est pas possible de cumuler son prêt avec celui d’un autre salarié, même s’ils partent ensemble.
• Après chaque retour de prêt, le véhicule sera contrôlé sur le parking du CSE par un élu du CSE et le salarié emprunteur qui co-signeront de nouveau la fiche d’état du véhicule.
• Les 2 chèques de caution seront restitués en totalité ou en partie suite à ce contrôle.
• Mise à disposition et réception du véhicule les jours ouvrés uniquement
• 14 jours de prêt consécutifs maximum
• Le véhicule ne pourra pas être emprunté par le même salarié plus de 14 jours calendaires cumulés par année civile.
• Un forfait de 3000 km par prêt est compris dans la l’emprunt du véhicule.
• Chaque kilomètre supplémentaire sera facturé 0,50€.
• Le véhicule est prêté propre et le réservoir plein, il doit être rendu dans le même état.
• En cas de crevaison, la réparation sera à la charge du salarié emprunteur.
• Le paiement des éventuelles infractions au code de la route ainsi que les retraits de points sur le permis de conduire seront à la charge du salarié emprunteur.
• Nous vous rappelons également qu’avec l’introduction du système de flux libre sur les autoroutes, chaque conducteur est responsable du paiement des trajets effectués pendant la période de location. Le règlement de ces frais doit être effectué après chaque trajet directement sur le site sanef.com.

Le CSE se réserve le droit de refuser le prêt du véhicule à toute personne ne respectant pas ou n’ayant pas respecté l’une des conditions ci-dessus.

En cas de besoin d’annulation, merci d’envoyer votre mail à fourgon@sidel.com, et non pas sur l’adresse reservation@sidel.com

– en cas d’urgence contacter Aldo Berardo: 83 42, Joao Lucas: 92 65, Christophe Hericy, Vincent Fleuriot : 88.01
– Prise et remise des clés sur le parking du CSE à 11h15, et sur réservation uniquement. Pas de permanence quotidienne.